Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEINTURERIES ET APPRETS DU GAND TAG
/
OMBRÉ SPICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OMBRÉ SPICE
TEINTURERIES ET APPRETS DU GAND TAG, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3153457
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/03/2022
OMBRÉ SPICE de TEINTURERIES ET APPRETS DU GAND TAG

Présentation de la marque OMBRÉ SPICE

Déposée le 14 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEINTURERIES ET APPRETS DU GAND TAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « OMBRÉ SPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEINTURERIES ET APPRETS DU GAND TAG domicilié(e) - 42470 - FOURNEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 342 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque OMBRÉ SPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OMBRÉ SPICE est expirée depuis le 14 mars 2022.

TEINTURERIES ET APPRETS DU GAND TAG a également déposé les autres marques suivantes : BATIK ROTARY , OMBRÉ SCANER , ombré cascade , OMBRÉ SQUARE , OMBRÉ STRIPE , OMBRÉ WAVE , OMBRÉ FIZZY


TEINTURERIES ET APPRETS DU GAND TAG, Société par Actions Simplifiée - 42470 - FOURNEAUX - France - SIREN 301342036


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2012 n°2493993 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-13

Inscription le 17 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°669866 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Tissus présentant des effets de couleurs, de nuances de couleurs, de mélanges de couleurs, de dégradés de couleurs, d'une manière ordonnée ou aléatoire. Vêtements présentant des effets de couleurs, de nuances de couleurs, de mélanges de couleurs, de dégradés de couleurs, d'une manière ordonnée ou aléatoire.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.